Ce règlement intérieur complète les statuts de l’Amicale Laïque Toul Canoë Kayak. Il
s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres. Il est affiché dans les locaux
de l’association.
Article 1 – Siège social ; coordonnées
Le siège social actuel est fixé au domicile du secrétariat soit :
10, rue pierre hardie 54200 Toul
Les coordonnées téléphoniques et internet du secrétariat sont :
– 03.83.64.54.21 portables : 06.11.02.03.77(éducateur sportif) ou 06.73.02.04.48 (secrétariat)
– altck@altck.org
– https://altck.org/
Les locaux, dont dispose l’ALTCK, sont situés :
– Allée de l’île des sables / 54200 Dommartin les Toul,
– Baignade des chevaux / 54200 Toul.
Article 2 – Adhésion / Démission
L’adhésion d’un membre est subordonnée
– au paiement de la cotisation annuelle,
– à la fourniture de la fiche d’inscription et du certificat médical conforme au
formulaire F.F.C.K.
– à la signature d’un bulletin d’adhésion comprenant notamment les conditions
d’assurances liées à la licence.
Elle est validée par le Bureau qui peut la refuser sans justifier les raisons de ce refus.
Les conditions relatives à la perte du statut de membre sont définies dans les statuts.
Le membre démissionnaire ou radié ne peut prétendre à une quelconque indemnité.
Article 3 – Tarifs valables à partir du 1er janvier 2016
Les tarifs sont affichés au club et renseignés sur le site. Ils sont révisés chaque année, décidés en Comité Directeur et entérinés en Assemblée Générale.
3.1 Licence fédérale avec cotisation annuelle club
– La Licence Canoë Plus est la carte des adhérents permanents de la FFCK. Elle
donne accès à tous les services de la fédération : enseignements, formations,
compétitions, participations aux instances dirigeantes…
Prix : Adulte 130 €, enfants 110 €
– La Licence Canoë Famille est accessible uniquement aux nouveaux adhérents.
Tout titulaire d’une Licence Canoë Plus (jeune et adulte) permet à 2 membres de
sa famille d’accéder à 2 Licences Canoë Famille. On définit comme famille les
personnes vivant à la même adresse que le titulaire de la Licence Canoë Plus de
référence. Elle ne permet ni de passer les Pagaies couleurs ni de participer aux
compétitions.
Prix : 20 €
– La Licence Canoë Pagaies Couleurs permet à un nouvel adhérent de s’inscrire
à une session Pagaie Couleurs. La délivrance de cette licence Canoë Pagaies
Couleurs est subordonnée au préalable à l’inscription à une session Pagaie
Blanche ou Jaune. Prix : 30 €
– La Licence Canoë Pass Jeune est accessible aux nouveaux adhérents jusqu’à
la catégorie Junior, pratiquant dans le cadre d’une activité à vocation éducative
et sociale. Cette licence Canoë Pass Jeune est obligatoirement liée à une
convention entre la structure et un organisme tiers du type : ZUS, CEL, école,
collège, lycée, maison de quartier, …etc. Prix : 20 €
– Le montant du forfait « été Jeunes » est fixé à 20 € par mois.
– Les cours de « pilâtes » sont soit inclus dans la carte « canoë plus », soit en
adhésion « pilâtes ».uniquement.
Prix : 130 € de septembre à juin.
Réduction de 50% si le Quotient Familial (QF) est inférieur à 600 € (Voir site de
la CAF). Le Club ne rend pas la monnaie sur les bons CAF, chèques vacances.
Pour les familles dont le Q.F. est supérieur à 600 €, une réduction famille de 50
% est appliquée à partir du 3ème membre.
3.2 Tarifs pour la pratique occasionnelle
– Sortie en Dragon Boat sur la Moselle canalisée (minimum 8 personnes) : 17 €/
personne.
– Découverte et initiation kayak : 35 € en individuel ; 12 €/ personne pour un
groupe supérieur à 10 personnes (+ 2 € d’assurance).
– Sortie descente de rivière naturelle : 22 €/ personne pour 2 heures de 7 à 16
personnes
– parcours libre Pierre la Treiche/ Toul : 20 € de 5 à 8 personnes
– Location de Stand Up Paddle : 20 € par personne
– Dragon des remparts : 17 € par adulte et 10 € par enfant.
3.3 Cotisation club avec licence F.F.C.K. extérieure au club.
La prise d’une licence fédérale est de la responsabilité de l’adhérent. Le tarif de
l’adhésion club est fixé à 120 €.
Ce mode de cotisation implique l’adhésion au règlement intérieur du club et
donne droit uniquement à l’utilisation des :
– locaux pour stocker du matériel à usage nautique dans les conditions des
articles 9.3 et 9.4 du présent règlement,
– pontons et aménagements club dédiés à l’embarquement,
– matériels de transport et navigation dans les conditions des articles 10-3 et
10-4 du présent règlement.
En fonction de l’engagement à la vie de l’association et à l’organisation des
activités du club, une réduction peut être accordée par le Comité Directeur.
Le montant d’une carte de soutien sans pratique sportive est de 10 € minimum
par an.
Article 4 – Protection de la vie privée des membres
Les membres sont informés que l’association renseigne le serveur extranet de la
FFCK.
Les informations renseignées nécessaires à l’adhésion sont :
– nom et prénom,
– date et lieu de naissance,
– adresses postale et électronique,
– Nom et numéro ADELI du médecin,
– numéro de téléphone.
Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les
dispositions de la loi du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit et obtenir la
communication des informations le concernant, le membre s’adressera au
secrétariat de l’association.
Article 5 – Assemblée Générale
L’Assemblée Générale se réunira au cours du trimestre suivant la fin de l’exercice.
Les invitations sont adressées par courrier électronique ou postal avec l’ordre du jour
au moins deux semaines avant la date de l’Assemblée Générale. Les éventuelles
questions des membres sont à adresser au secrétariat par écrit (mail ou courrier) au
moins une semaine avant la date de l’Assemblée Générale.
Le mode de scrutin est le scrutin de liste, à main levée sauf demande expresse d’au
moins un des membres pour voter à bulletin secret.
Les mineurs de moins de 16 ans pourront être représentés par leur parent ou tuteur
légal, à condition que ce dernier soit membre également. Un parent membre pourra
représenter un maximum de trois enfants membres.
Le vote par correspondance n’est pas prévu.
Le vote par procuration est possible, sous réserve de présenter le jour du vote un
pouvoir dûment rempli et signé par le mandant. Chaque membre ne peut être porteur
que d’une procuration maximum sans compter celles de ses propres enfants.
Article 6 – Comité Directeur et Bureau
La durée du mandat est de quatre années (statuts olympiques). Les membres
sortants du Comité Directeur ou du Bureau sont rééligibles.
En cas de démission ou de défection d’un membre du Comité Directeur, le Comité
pourvoit provisoirement au remplacement jusqu’à l’Assemblée Générale suivante à
laquelle de nouveaux candidats peuvent se présenter.
Le nombre de membres du Comité Directeur est compris entre six et onze.
Le Bureau du Comité Directeur, qui est le Bureau de l’ALTCK, sera élu à bulletin
secret hors Assemblée Générale. Conformément à l’article 16 des statuts de
l’ALTCK, il sera composé au moins d’un président, d’un trésorier et d’un secrétaire.
Des postes d’adjoints pourront être attribués.
La composition du Bureau ne sera pas calquée sur celle du Comité Directeur, c’està-
dire que le Comité Directeur devra compter au moins deux membres de plus que le
Bureau, pour éviter toute confusion.
Ses attributions sont notamment de préparer :
– le projet associatif,
– le plan de développement,
– les budgets de l’exercice en cours et prévisionnels,
– les rapports moraux, d’activité et financiers,
– les invitations, l’ordre du jour et les procès verbaux des réunions,
– la révision du Règlement Intérieur.
Ses pouvoirs sont notamment :
– la mise en oeuvre de tous les moyens de réaliser l’objet associatif conformément
aux orientations validées par l’Assemblée Générale,
– la décision des tarifications des animations ou des droits d’inscription aux
manifestations,
– la validation des tarifications des cotisations annuelles proposées par le bureau,
– la décision de dépenses d’un montant supérieur à 500 €,
– la délégation de pouvoirs à un membre,
– la nomination des cadres bénévoles pour l’encadrement.
Article 7 – Attributions et pouvoirs du Bureau
Ses attributions sont notamment :
– proposer les tarifications des cotisations annuelles,
– gérer les affaires courantes de l’association,
– exécuter les décisions prises au Comité Directeur,
– préparer l’Assemblée Générale.
Ses pouvoirs sont notamment :
– décider des dépenses d’un montant inférieur à 500 € hors fonctionnement
courant,
– valider ou non les demandes de nouvelles adhésions ou les renouvellements,
– prononcer la radiation d’un membre pour motif grave,
– signer les conventions, documents bancaires, baux, contrats…
– embaucher ou licencier du personnel salarié,
– suspendre l’activité de l’association pour raison de sécurité.
Article 8 – Remboursement des frais de déplacements – inscriptions
Les membres du conseil d’administration ne peuvent recevoir de rétribution ni en
cette qualité, ni en raison de celle de membre du bureau.
Le Comité Directeur établit les règles d’indemnisation, de remboursement de frais
applicables dans le club. Il établit les pièces administratives nécessaires au contrôle
des mouvements financiers (notes de frais, fiche bilan de stage, devis, facture,…).
Les frais sont comptabilisés aller/retour du départ siège social à l’adresse précisée
sur la convocation, ils peuvent être remboursés au bénévole concerné ou enregistrés
comme don à l’association. Le taux de remboursement est fixé à 0,2 € du Km.
Pour les compétitions :
L’inscription à une compétition ou stage est faite par le club à partir de la fiche de
préinscription qui est affichée au club, après avis du moniteur.
Les compétitions de Dragon Boat :
– les frais d’engagement des bateaux et des équipes sont pris en charge par le
club.
– une participation forfaitaire pour les compétitions nationales est demandée, elle
n’excédera pas 50 € par adulte (compétiteur ou accompagnateur) et 15 € par
enfant (non compétiteur).En fonction de la situation financière du club, la
participation peut être réduite par le comité directeur à un minima fixé à 5 € par
participant. Ce forfait comprend l’hôtellerie, le transport en camion club et les
repas pris auprès des organisateurs de la compétition.
Toutes les autres compétitions, notamment jeunes :
– les frais d’inscription sont à la charge des compétiteurs (compétitions
nationales).
– une participation de 5 € est demandée à chaque compétition départementale ou
régionale pour contribuer aux frais d’encadrement et de déplacement.
Nota :
Pour ces compétitions, les éventuels frais de restauration ou hôtellerie pourront
faire l’objet d’une participation du club.
Les personnes utilisant leur véhicule personnel pour compléter l’usage du véhicule
club peuvent être remboursées de leur frais ou enregistrés comme don à
l’association. Ce remboursement des frais est soumis à l’accord du président
préalablement à l’action. Il est de leur responsabilité de s’assurer pour les
personnes transportées.
Pour les autres sorties club
Une sortie club doit faire l’objet d’une autorisation du président du club.
Le coût de cette sortie reste entièrement à la charge des pratiquants inscrits à cette
sortie.
Le déplacement peut se faire avec le véhicule du club et les frais occasionnés sont
également à la charge des pratiquants.
Article 9 – Vie du club et organisation des activités du Club
9.1 – Ouverture du club
Le club est ouvert sous la responsabilité d’un dirigeant, d’un moniteur, d’une
personne accréditée par le Comité Directeur. Avant de déposer leurs enfants
mineurs au club, les parents sont tenus de s’assurer qu’un responsable est bien
présent pour les accueillir et de se renseigner, en fonction des conditions
météorologiques, sur l’heure de fin des activités. La responsabilité du club s’arrête
au départ du mineur du lieu de l’activité.
9.2 – Encadrement des séances
Les adhérents du club accueillis dans les périodes d’activité sont encadrés par des
cadres ayant un diplôme FFCK ou un diplôme d’état ou, par d’autres personnes
titulaires au minimum de la pagaie verte, reconnues compétentes par le président
pour la nature précise de l’activité encadrée.
L’activité piscine est réservée à l’apprentissage de l’esquimautage et ne peut
s’effectuer qu’en présence d’un moniteur ou d’une personne titulaire au minimum de
la pagaie verte et reconnue compétente par le Comité Directeur.
9.3 – Utilisation des locaux et matériels pour une séance privée
En dehors des heures d’ouverture club, les compétiteurs et membres majeurs
accrédités du club peuvent accéder aux locaux du club pour effectuer une sortie
privée.
Le club est alors considéré comme fermé; ces membres ne sont pas habilités à
encadrer d’autres personnes.
Le cas échéant, les sorties effectuées sont non encadrées. Les membres sont
obligatoirement en possession au minimum de la pagaie jaune, ils sont habilités par
l’éducateur sportif mais engagent leur responsabilité.
Il est toujours recommandé de naviguer au minimum à deux personnes.
9.4 – Utilisation des locaux du club
Seules les personnes habilitées par le Comité Directeur sont autorisées à pénétrer
dans les locaux. Pour tout dépôt de bien propre, le membre devra assurer son
matériel, fournir une attestation et signer un contrat de prestation. Le club décline
toute responsabilité en cas de détérioration de celui-ci. L’assurance devra
également couvrir les dégâts occasionnés aux matériels du club.
9.5 – Hygiène des locaux
Les membres sont tenus de respecter l’état et la propreté des lieux communs du
club et ceux mis à disposition comme les vestiaires du stade d’honneur. Les effets
personnels des cadres peuvent être stockés dans les endroits prévus à cet effet. Le
club est un lieu d’accueil collectif; à ce titre la loi sur le tabagisme s’applique.
9.6 – Vol et dégradation
Le club n’est pas responsable des valeurs et des effets personnels de ses
pratiquants.
Le club n’est pas responsable du matériel personnel de ses adhérents (bateau,
pagaie, gilet, casque….).
9.7 – Informations et communication
Les affichages sont conformes à la liste fédérale.
Les autres informations sont communiquées à tous les membres soit par voie
d’affichage au club, soit par courriel ou courrier, soit par SMS. Elles peuvent être
également consultables sur internet. Une note d’information est consultable au club
par tous les adhérents permanents notamment pour présenter le calendrier annuel
des compétitions et sorties, les convocations et comptes rendus de Comité
Directeur, d’Assemblée Générale.
Article 10 – Utilisation du matériel
10.1 – Matériel collectif
Le matériel mis à disposition par le club, conforme aux normes en vigueur est
identifié et numéroté.
Un inventaire est consigné sur un registre conservé au siège social du club. En
complément des vérifications régulières, le matériel est contrôlé annuellement par
une commission et le(s) moniteur(s). Il est déclaré conforme, réparable ou à
détruire. Le registre est alors mis à jour. En aucun cas, le matériel à détruire ne peut
rester stocké dans les locaux du club.
10.2 – Utilisation et entretien du matériel collectif
Tout licencié est responsable de l’utilisation adéquate du matériel mis à sa
disposition. Il s’assure de son rangement et de son entretien courant (vidage,
rinçage,…). Il signale toute anomalie au cadre responsable, au responsable
matériel, sur le cahier prévu à cet effet ou à défaut au président du club.
Des séances club dites « entretiens/réparation » peuvent être organisées sous la
responsabilité du personnel compétent (cadre, moniteur).
10.3 – Matériel personnel
Les bateaux et pagaies personnels peuvent être entreposés au club dans les lieux
et places réservés à cet effet, sous la responsabilité du déposant (article 9.4).
Le stockage de matériel est soumis à l’accord du Président. Il est limité aux
membres du club à un bateau par licencié et en fonction des places disponibles.
Tout matériel personnel doit être marqué. En cas de non-renouvellement de la
licence ou cotisation, le matériel non-réclamé durant une année deviendra propriété
du club au terme de celle-ci.
Le matériel personnel ne peut être utilisé par une tierce personne sans accord
préalable du propriétaire dans la mesure où il peut être identifié comme personnel.
10.4 – Emprunt de matériel
Du matériel peut être emprunté par un adhérent pour une utilisation personnelle à
condition que cela soit compatible avec le fonctionnement du club.
L’emprunt du matériel nécessite l’accord du Président et l’établissement d’une
convention de prêt.
10.5 – Attribution de matériel
Pour les compétiteurs, l’attribution du matériel est décidée en Comité directeur. Elle
est révisable et dépend de l’assiduité aux entraînements.
10.6 – Utilisation des véhicules.
Les membres habilités à utiliser les véhicules et remorques sont listés en
Annexe 2.
Article 11 – Règles de navigation
11.1 – Précautions générales
Les conditions de navigation sont affichées au club. La navigation s’effectue toujours
dans le respect des RPPi et RGP et du règlement fédéral.
11.2 – Respect de l’environnement et des autres usagers
Dans le cadre de toutes navigations, les kayakistes, les céistes et les dragonautes
doivent respecter la faune, la flore ainsi que les autres utilisateurs de l’espace
nautique emprunté. Ils signaleront toute dégradation ou pollution constatée lors
d’une navigation.
11.3 – Navigation lors des séances encadrées
Les participants doivent respecter les consignes données par le cadre et ne doivent
pas s’éloigner ou quitter le groupe sans autorisation du moniteur.
Article 12 – Sanctions
12.1- Procédures de sanction
Toute décision d’exclusion, radiation, sanction est prise par le Comité Directeur.
Dans tous les cas, l’adhérent mis en cause aura la possibilité de s’expliquer
oralement devant le Comité Directeur. Les explications écrites sont recevables. Pour
un membre mineur, il doit être assisté de ses parents ou de son responsable légal.
Le Comité Directeur fait état de ses conclusions à l’adhérent mis en cause.
12.2 – Exclusion temporaire
Lors d’une séance club, en cas de manquement à certaines règles (insultes,
dégradations volontaires….), le responsable de séance peut exclure temporairement
un membre du club pour une durée maximum de trois séances. Il doit
impérativement en avertir les membres du Comité Directeur. Celui-ci peut alors
engager une procédure de sanction (article 12.1).
Article 13 – Les salariés de l’Association
Le salarié participe aux actions du club selon les missions définies dans son contrat
de travail. Il apporte un soutien technique aux dirigeants pour faciliter leurs prises de
décision.
Il exerce dans le respect des droits communs du travail. Ses horaires de travail,
temps de congés, temps de formation, validés par le Bureau sont affichés au club
pour que les adhérents puissent en prendre connaissance.
Le salarié de l’association rend compte de son action au Bureau du club lors des
réunions de commission bureau salarié. Le bureau rédige la lettre de mission de
chaque salarié, validée par le Comité Directeur.
Le salarié doit se conformer au règlement intérieur. Il peut participer aux réunions du
Comité Directeur.
Article 14 – Gestions des Annexes
Les annexes sont affichées au club.
Annexe 1 : Horaire d’ouverture du Club,
Annexe 2 : Liste des habilitations.
Ces annexes peuvent être révisées en cours de saison par le Comité Directeur.
A chaque modification elles sont communiquées aux intéressés.
14.1 – Particularités de l’Annexe 1
Les horaires d’ouverture peuvent varier en cours de saison en fonction des
différentes activités. Cette annexe sera également consultable sur le site du club et
affichée au club.
14.2 – Particularités de l’Annexe 2
– L’habilitation à l’encadrement des séances est donnée par le(s) moniteur(s) en
possession d’un diplôme d’état, fédéral ou équivalent et entérinée par le
Président,
– L’habilitation à l’utilisation des équipements et des locaux est donnée par le
Comité Directeur et entérinée par le Président.
Article 15 – tarifs 2017
L’adhésion adulte : 140 €
L’adhésion jeune : 120 €
Le présent règlement a été adopté en Assemblée Générale Ordinaire, tenue à Toul,
le 27 février 2016.